KNDS France conteste le choix de l’armée brésilienne en faveur de l’obusier israélien ATMOS devant la justice

En mars, le commandement de la logistique [Comando Logistico – COLOG] de l’armée brésilienne [Exército Brasileiro] fit savoir qu’il avait retenu quatre modèles d’obusiers automoteurs de 155 mm dans le cadre du programme VBCOAP [Viatura Blindada de Combate Obus Autopropulsada], à savoir le CAESAr [Camion équipé d’un système d’artillerie] de KNDS France, l’ATMOS 2000 du groupe israélien Elbit Systems, le Zuzana 2 8X8, présenté par le tchèque Excalibur au nom du slovaque Konštrukta Defence, et le SH15 6×6 de la China North Industries Corporation [NORINCO].

Deux mois plus tard, après l’examen des offres soumises par les quatre candidats et une phase de délibération, le COLOG rendit son verdict : Elbit Systems avait présenté la meilleure proposition, devant Excalibur et KNDS France. Dès lors, l’industriel israélien devait s’engager contractuellement à livrer deux ATMOS 2000 à l’Exército Brasileiro afin de permettre à cette dernière de mener des évaluation techniques et opérationnelles. Et cela dans l’attente de la signature d’un contrat « principal » pour trente-quatre autres exemplaires. La valeur totale de ce marché était alors estimée à 180 millions d’euros [soit 1 milliard de réaux].

Seulement, la procédure en est depuis restée là. En effet, le ministère brésilien de la Défense décida de la suspendre, le temps de permettre à la Cour des comptes fédérale [TCU] de vérifier qu’il avait le droit de commander des équipements militaires auprès d’entreprises implantées dans des pays en guerre. Via un avis publié le 18 septembre, celle-ci a estimé qu’aucun obstacle juridique de cette sorte ne s’opposait à l’achat des ATMOS 2000.

Mais la voie ne s’est pas dégagée pour autant, des considérations politiques étant venues entraver la procédure. Les relations entre le Brésil et Israël s’étant détériorées depuis l’offensive de Tsahal contre le Hamas à Gaza, le président brésilien, Lula da Silva, s’oppose à l’achat des obusiers israéliens, suivant ainsi les recommandations de Celso Amorim, son conseiller diplomatique. Ce dernier plaide par ailleurs pour confier le marché VBCOAP à Excalibur / Konštrukta Defence.

Seulement, le ministre brésilien de la Défense, José Múcio, ne l’entend pas de cette oreille, estimant qu’il n’y a « aucune raison technique » pour revenir sur le choix du COLOG. Et passer outre créerait un « précédent dangereux » dans la mesure où cela remettrait en cause les processus d’achat à venir.

Justement, pour KNDS France, celui du programme VBCOAP ne serait pas exempt de tout reproche. Dès le mois de juin, l’industriel français a demandé des éclaircissements au COLOG, qui n’a pas donné de suite. Comme le commandement de l’armée, sollicité à son tour. En août, il est revenu à la charge auprès du ministère brésilien de la Défense, sans plus de succès. D’où sa décision de saisir la Cour fédérale des comptes. C’est en effet ce qu’a rapporté CNN Brasil, le 27 septembre.

Ainsi, KNDS France a déposé une plainte pour contester la validité de l’appel d’offres, en pointant des « irrégularités ». Et de demander en conséquence la suspension du processus en cours tant que le TCU ne se sera pas prononcé. Parmi les griefs qu’il a exposés, le fabricant du CAESAr fait valoir que le système proposé par Elbit Systems avait été adapté pour être vendu à l’Exército Brasileiro et qu’il n’est donc pas arrivé à maturité… alors que le cahier des charges évoquait une solution éprouvée sur le plan opérationnel. Le même reproche a été avancé pour le Zuzana 2 8X8.

Du côté du COLOG, on fait valoir que la procédure a pourtant respecté toutes les exigences légales. Reste que le marché VBCOAP est toujours en suspens, en raison de l’impasse politique que celui-ci a engendrée au plus haut niveau du pouvoir brésilien.

Photo : CAESAr 8×8 – KNDS France