Le rapport de l’ONU confirme l’usage de gaz sarin en Syrie

Après l’accord trouvé à Genève par les diplomates russes et américains au sujet du démantélement de l’arsenal chimique syrien, le rapport – tant attendu – des inspecteurs des Nations unies sur l’attaque lancée le 21 août dernier dans la banlieue de Damas évoque des « preuves flagrantes » de l »usage de gaz sarin au moyen de roqettes. Quant à savoir qui en sont les responsables, l’enquête ne le dira pas directement étant donné que les experts n’avaient pas le mandat pour se prononcer sur ce point.

Reste maintenant à s’entendre sur ce contiendra le projet de résolution qui sera soumis au Conseil de sécurité des Nations unies. Et, visiblement, cela s’annonce plus compliqué que prévu.

Le texte de l’accord conclu à Genève précise que « Les Etats-Unis et la Fédération de Russie vont travailler ensemble pour l’adoption rapide d’une résolution (…). Elle  » contiendra aussi les étapes pour la vérification et l’application effective et demandera au secrétaire général, en consultation avec l’OPCW (ndlr, Organisation pour l’interdiction des armes chimiques), de soumettre des recommandations au Conseil de sécurité (…) sur le rôle de l’ONU. »

Enfin, « La mise en oeuvre (…) sera régulièrement examinée, en cas de non-respect, y compris des transferts non autorisés, un usage d’armes chimiques par qui que ce soit en Syrie, le Conseil de sécurité devra imposer des mesures sous le chapitre 7 de la Charte de l’ONU. » Et c’est sur ce point précis qu’il semble y avoir une différence d’appréciation entre la Russie d’un côté et le P-3 (Etats-Unis, France, Royaume-Uni) de l’autre.

Au lendemain de la conclusion de l’accord, le secrétaire d’Etat américain, John Kerry, a tenu à préciser que « la menace d’une action militaire américaine en Syrie reste réelle » car « nous ne pouvons avoir des paroles creuses quand il s’agit de problèmes internationaux. » Et d’insister : « Ne vous trompez pas, nous n’avons évacué aucune option (…) Des armes de destruction massive ont été utilisées par un Etat contre son propre peuple, c’est un crime contre l’humanité, et cela ne peut être toléré. »

Cette position est partagée par le président Hollande. « L’option militaire doit demeurer, sinon il n’y aura pas de contrainte » pour le régime syrien, a-t-il affirmé, le même jour, lors d’un entretien accordé à TF1. Quant à l’accord Kerry-Lavrov, il l’a qualifié d' »étape importante », mais, a-t-il estimé, « ce n’est pas le point d’arrivée. »

Quoi qu’il en soit, il a été convenu, à l’issue d’une rencontre, ce 16 septembre à Paris, entre le président Hollande, John Kerry et le ministre britannique des Affaires étrangères, William Hague, de parvenir à une « résolution forte et contraignante à l’ONU sur la Syrie », avec des « délais précis ». En clair, elle pourrait faire référence au chapitre VII de la charte des Nations unies, laquelle autorise le recours à la force en cas de manquement du régime syrien à ses obligations.

Seulement, pour la Russie, il n’en est pas question. Du moins pour le moment. « Je suis certain que malgré toutes les déclarations émanant de certaines capitales européennes, la partie américaine s’en tiendra strictement à ce qui a été convenu, comme un partenaire sérieux », a répondu Sergueï Lavrov, le chef de la diplomatie russe.

« Si quelqu’un veut menacer, chercher des prétextes pour des frappes, c’est une voie qui suggère à l’opposition au régime qu’on attend d’eux de nouvelles provocations, et c’est même une voie qui peut saper définitivement la perspective de Genève 2, la conférence de paix que la communauté internationale tente d’organiser pour mettre fin à la crise syrienne, a-t-il encore fait valoir.

Et de souligner que l’accord en question ne prévoit pas l’adoption, dans un premier temps, d’une résolution autorisant le recours éventuel à la force. « Nos collègues américains avaient très envie que cette résolution soit adoptée sous chapitre 7. Mais le document final que nous avons approuvé, et qui constitue notre feuille de route et un engagement mutuel, ne contient pas une telle mention », a poursuivi M. Lavrov.

« C’est autre chose si au cours de la mise en oeuvre des décisions (…) sont décelés des cas de non respect des obligations, si des problèmes apparaissent dans le maintien de la sécurité (des inspecteurs), si le gouvernement ou l’opposition agissent de telle sorte qu’ils créeront une menace pour le travail des inspecteurs, ou si quelqu’un – qui que ce soit – utilise des armes chimiques », a-t-il expliqué.

« Dans ces cas, comme convenu avec nos collègues américains, la résolution du Conseil de sécurité doit prévoir que la question soit portée immédiatement devant le Conseil », a-t-il ajouté, avant de préciser que « le Conseil peut alors, sur la foi de faits établis, adopter une nouvelle résolution, qui peut être adoptée sous chapitre 7, avec l’ensemble des mesures de contrainte que cela comporte. » Et « ce sera une tout autre résolution », a-t-il conclu.