Une proposition de loi pour déchoir les jihadistes bi-nationaux de la nationalité française
11 mars 2013 – 20:48Le jihadiste français fait prisonnier alors qu’il venait de combattre ses compatriotes engagés dans l’opération Serval a été remis aux autorités maliennes, le 9 mars. A charge pour ses dernières de décider s’il sera expulsé ou non en France où il sera pris en charge par la justice française. Comme cela a été le cas pour un autre candidat au jihad, franco-malien, interpellé en novembre dernier au Mali.
A la question de savoir quel traitement il doit être réservé à ces jihadistes qui combattent contre leur pays (en clair, des traîtres), le député Philippe Meunier (UMP, Droite populaire), co-auteur d’un rapport remarqué sur la participation française aux opérations en Afghanistan, vient de déposer une proposition de loi visant à déchoir de la nationalité française ceux “portant les armes contre les forces armées françaises et de police”, comme “les djihadistes binationaux.”
“Ces ennemis de la France ont combattu et combattent l’armée française, comme c’est le cas aujourd’hui au Mali”, a expliqué le député du Rhône. “Il serait proprement scandaleux que de tels individus jouissent des bienfaits et des droits attachés à la qualité de citoyen français, alors même qu’ils bafouent les devoirs les plus élémentaires que l’on doit à sa patrie et à la République”, a-t-il ajouté.
Cette proposition de loi permettrait “la déchéance automatique de la nationalité française de ces individus qui auront été précisément identifiés en portant les armes contre nos soldats ou nos forces de police”. Elle serait “prononcée par décret pris sur avis simple du Conseil d’État conformément aux engagements internationaux de la France afin de ne pas les rendre apatrides.”
En effet, en droit français, la déchéance de nationalité ne peut pas être décidée si elle a pour conséquence de rendre la personne visée apatride.
Reste à voir quel accueil aura cette proposition de loi. Le 11 décembre dernier, le député PS Yann Galut en avait une allant dans le même sens, mais pour sanctionner les exilés fiscaux. L’on était alors en pleine affaire Depardieu.
Tags: déchéance, député, jihadiste, loi, nationalité, Philippe Meunier, proposition
34 commentaires à “Une proposition de loi pour déchoir les jihadistes bi-nationaux de la nationalité française”
Une énième loi pour rien…
Au lampadaire !!!
Par 421 on mar 11, 2013
“ou nos forces de police”
Cette partie me semble un peu compliqué à mettre en oeuvre. Le rapport entre le banditisme et la nationalité n’est pas très évident… Il manque peut-être “dans le cadre d’affaire lié aux terrorismes”
Par Requin on mar 11, 2013
Le seul terme important est déchéance “automatique”, puisque le reste de la loi existe.
Or d’un autre côté, les juges applique déjà cette sanction dans ce genre de cas (terrorisme, guerre contre la France etc.), et ensuite, il faudrait quand même un juge pour faire appliquer cette sanction “automatique” … autant dire que ça ne changerait strictement rien : il serait toujours confié aux juges d’appliquer cette peine qu’ils appliquent déjà…
C’est un groupe de députés qui essaie de se faire mousser pour après prétendre qu’ils ne sont pas écouter alors qu’ils ont juste plusieurs décades (siècles ?) de retard sur le code pénal.
Par v_atekor on mar 11, 2013
Tant qu’on se bornera aux cas des binationaux, ce genre de mesures ne servira que rarement et donc ne sera pas très significative.
Je ne comprends pas le problème posé à la France ou aux Nations Unies de rendre un indésirable apatride. Bien sûr que cela lui crée des tas de difficultés, mais c’est bien le but non? Pourquoi un Etat, n’importe lequel, devrait lui garantir des droits? Pourquoi sommes nous si opposés à rendre des gens apatrides? Comprends pas.
Par Lucien on mar 11, 2013
Y’a qu’à créer une nationalité “Alcatraz”… Non ?
Par Fred on mar 11, 2013
Ne vous sentez pas seul, chez nous un groupe de député milite pour la supression pure et simple du concept de bi-nationalité.
Ainsi, quiconque adopterait une autre allégeance serait purement et simplement exclut de notre communauté nationale.
Ce projet de loi bute sur des obstacles juridiques ayant trait aux actuels bi-nationaux, le conseil constitutionnel refusant d’accepter tout texte rétroactif d’une part, et toute initiative empiétant sur le principe d’égalité de tous devant la loi d’autre part.
Ce qui rend le projet difficilement envisageable du point de vue du droit, au grand dam de nos députés les plus chauvins.
Par Reality Check on mar 11, 2013
Pourquoi une loi, une balle suffirait?
Je vous parie que même s’ils s’en prennent à des minorités protégées, ils ne seront pas déchus.
Par Robert on mar 11, 2013
Dans le cas précis du dernier bi national arrêté, pourquoi ne pas le remettre aux autorités algériennes…?
Par Eagle IV on mar 11, 2013
“y’a qu’à créer une nationalité “Alcatraz”… Non ?”
finalement Bush n’avait pas une si mauvaise idée avec son Gitmo
Par Marie Claude on mar 11, 2013
RC, en Europe, seuls, les Allemands n’ont pas ce concept de bi-nationalité, faut voir comment les organisations internationales (EU and NWO) leur mettent la pression pour qu’ils l’adoptent
Par Marie Claude on mar 11, 2013
@Eagle IV
Parceque les autorités algériennes refuseront.
Comme pour Merah: elles considèrent que les gens qui sont nées en France, ont grandi en France, vivent en France, ont la nationalité française et se radicalisent en France, pour ensuite aller au Mali passer quelques temps pour y combattre des soldats français, c’est un problème Franco-français.
Je trouve que c’est logique.
Sauf si cette personne a commis un crime en Algérie, auquel cas c’est une éventualité, mais il semble que ce ne soit pas le cas ici.
L’Algérie n’a aucune raison d’accueillir ces sinistres personnages sous prétexte qu’ils ont un parent algérien plus ou moins lointain. Pas même dans un cimetière après leur mort. Ils ne sont pas les bienvenus.
Comme pour Merah.
Par Reality Check on mar 12, 2013
on ne peut pas les déchoir. c’est une question de bon sens car il s’agit de français qui ont fait le choix du combat islamiste et extrémiste.
au XIXe siècle, les américains ont fusillé les irlandais catholiques qui avaient pris fait et cause pour les mexicains, parce qu’ils avaient déserté les rangs de l’armée US.
cette affaire doit rester dans le champ des opérations militaires : on les capture ; ce sont des prisonniers de guerre et c’est à la justice malienne de les juger, qu’ils soient français ou non.
tant pis pour eux. cette proposition de loi est populiste, ne vise “qu’à se faire plaisir”
Par philippe60 on mar 12, 2013
Si la France ne peut pas appliquer cette loi à des personnes qui possèdent sa seule nationalité, c’est en raison de traités internationaux qu’elle a librement contracté (et donc supérieurs à la loi nationale au titre de l’article 55 de la constitution). Tous les pays occidentaux ont signé les mêmes y compris le Royaume-Uni qui connait un texte similaire à cette proposition de loi.
@Marie Claude
Contrairement à une légende répandue, l’Allemagne connait le cumul de nationalité. La loi allemande de 1913 sur la nationalité (toujours en vigueur)cherche juste à l’éviter (de même qu’une jurisprudence de la Cour constitutionnelle de 1974).
Un étranger adopté par un allemand peut cumuler les nationalités, de même que l’allemand qui acquière une autre nationalité s’il réside toujours en Allemagne et de même que certains cas de naturalisation notamment par mariage, …
Des gens vivent très normalement la binationalité, du fait de leurs parents de nationalités différentes et d’une jeunesse passée entre les deux pays. Ne pas comprendre cette expérience de binationalité, c’est ne pas comprendre que l’on ne puisse pas préférer son père à sa mère ou inversement.
Par Pb75 on mar 12, 2013
Pb75
ce n’est pas aussi simple, justement il y a un article sur le sujet sur “the Economist”
“International law has never fully embraced multiple citizenship. Many countries frown on it, though others take a more relaxed attitude. Germany, however, manages to make it especially complicated for citizens of foreign origin. Its traditional approach goes back to a law passed before the first world war. Based on jus sanguinis (“right of blood”), it gave citizenship to anybody of German descent, but not to foreigners born in Germany, as countries such as America and France that practise jus soli (“right of soil”) do. Then, in 1999, a centre-left government added the two notions together. This would have let a woman born in Germany to Turkish parents be simultaneously German and Turkish. But that law coincided with a regional election in Hesse, where the centre-right Christian Democratic Union (CDU) seized on the issue to mobilise its conservative base in opposition. The CDU won the state and took control of the upper house, where it blocked the new law.”
…
“because dual citizenship is allowed for members of the European Union and Switzerland.”
http://www.economist.com/news/europe/21572822-how-not-treat-people-more-one-passport-jus-sanguinis-revisited
Par Marie Claude on mar 12, 2013
quand on reparle d’azf a propos de merah……….
http://www.sudouest.fr/2013/03/12/affaire-merah-sur-la-piste-de-l-emir-blanc-992159-4585.php
comme dit pépère il n’ y a pas de filières…….
Par jean pierre on mar 12, 2013
JP
c’est là qu’on regrette les communautés de “Lanza del Vasto” des années 6O
Par Marie Claude on mar 12, 2013
Pas de détails avec ces salopards,la questionnette d’abord et la corvée de bois ensuite!
Par Wrecker on mar 12, 2013
Mon dieu quelle totale absence de bon sens, de logique et de lucidité de la part de la quasi totalité des commentateurs. Cette loi est absolument nécessaire. Si faire des apatrides est anticonstitutionnel, déchoir de leur nationalité française des terroristes et criminels binationaux ne l’est pas, puisqu’il garderait leur autre nationalité, afromaghébine dans la plupart des cas. Le malheur c’est que le pouvoir politique de gauche et de droite a fait en trente ans de la nationalité française un bien de supermarché distribué sur simple demande. On devrait d’ailleurs songer à étendre une telle initiative aux immigrés délinquants (tolérance zéro et déchéance obligatoire au bout de trois délits peu importe que le type soit né en France du moment que ses parents sont immigrés). Notre civilisation connaît une destruction radicale. Il ne devrait même pas y avoir débat sur un tel sujet.
Par Michel on mar 12, 2013
Michel,
Ces personnes nées en France et radicalisées en France sont des produits de la société française qui doit assumer ses responsabilités et pas se défausser que des pays qui ont suffisamment à faire avec les terroristes que la France entraîne, finance et arme pour les déstabiliser.
Par Cocorico on mar 12, 2013
@Cocorico,
Au contraire, la Tunisie, le Maroc et l’Algérie réclament les terroristes jouissant de la double nationalité. Ceux-ci, une fois sortis de prison, sont gardés, nourris et logés gratuitement par la France en raison de la convention internationale sur la peine de mort.
Cf. le cas de Saïd Arif, un parmi une dizaine d’autres, totalement hallucinant :
http://www.leprogres.fr/actualite/2012/10/19/langeac-un-militant-islamiste-algerien-en-residence-surveillee
Ces binationaux sont le problème des politiques qui les ont importés dans notre pays, ils n’ont rien de commun avec l’histoire de France ou les Français. Décréter une identité de papier ne fait pas de vous un citoyen.
Par Michel on mar 12, 2013
+10 à MICHEL, rien d’autre à ajouter.
Par ALBUHERA on mar 12, 2013
Ces putains de barbus jihadistes n’ont rien à faire en france et leurs mosquées non plus ! La france est, et restera une terre chrétienne jusqu’au sang et ces tarés, qui combattent la france, ne doivent pas pouvoir user d’une carte d’identité française ni profiter de la république.
A la haine il faut répondre par la haine surtout avec des fanatiques et arrêter les sanctions de bisounours.
Ces personnes ne sont pas françaises, elles sont jihadistes et on devrait foutre en taule ou expulser toute cette chianlie de notre territoire sinon, nous n’aurons jamais la paix.
Ils nous haïssent, nous méprisent, nous croient faibles….Ils ont la preuve du contraire en ce moment car on leur tape sur la gueule d’une manière dont ils ne s’attendaient pas.
Je suis entièrement d’accord avec ce député, ils n’ont pas à salir le peuple de france.
Par bibi75 on mar 12, 2013
@Michel
Je trouve que votre second message est intéressant.
Votre lien parle d’un ressortissant algérien, terroriste notoire, que l’Algérie réclame car il est recherché pour son soutien a des actes de terrorisme en Algérie.
C’est une chose.
Étant moi même algérien, je serais ravi qu’il rentre dans son pays pour faire face à la justice.
D’ailleurs, pendant la crise algérienne des années 90, bon nombre de terroristes notoires s’étaient refugiés en Europe avec la complicité des autorités de certains pays occidentaux, ns surtout la GB qui les accueillait généreusement au sein du tristement célèbre Londonistan.
Un peu comme pour la Syrie maintenant.
Ce dont cet article parle, c’est d’un cas plus semblable à celui de Mohammed Merah.
Ce dernier était un individu né en France, radicalisé en France, qui a toujours vécu en France et commis des crimes en France contre des soldats Français.
Pour ce qui est du terroriste rapatrié de France vers le Mali, il semblerait que son parcours soit similaire à celui de Merah, sauf qu’il a été appréhendé au Mali en train de prendre les armes contre des militaires français, plutôt qu’à Toulouse.
Ce sont des cas distincts. Il ne faut pas faire d’amalgame entre un français et un étranger.
Dans le premier cas, qui est cité dans l’article que vous nous fournissez, il s’agit d’un ressortissant algérien réfugié en France aux frais du contribuable français. PAS un binational. L’Algérie le réclame pour qu’il soit jugé et condamné pour soutien au terrorisme en Algérie, à partir de réseaux jihadistes établis en France. Mais la France refuse.
Dans le second cas, ayant trait au Mali, il s’agit d’un problème franco français. L’Algérie n’a même pas accepté que Merah se fasse enterrer chez nous, car nous n’avons rien a voir avec lui ni avec son parcours.
La seule chose qui pourrait nous convaincre, ce serait des preuves que cet individu aie commis des actes qui entre dans le cadre de notre juridiction, laquelle ne prétend pas réglementer ce que font des étrangers en dehors de nos frontières.
Par Reality Check on mar 12, 2013
Dans ce théâtre d’ombres l’avant scène n’a pas beaucoup d’importance… La déchéance de la double nationalité est de peu d’importance réelle.
Ce qui compte c’est la lutte contre les trafics, de drogues, d’”humains”, de “tombé du camion” etc…
L’ampleur du pourrissement est invraisemblable et se moque des frontières comme de sa première Rolex, Bmw et autre bling bling!
Sans omettre que Schengen et l’€ aient été de grand facilitateurs des trafics, il faut bien voir que les aspects trans méditerranée ou trans Atlantique ne sont pas moins important.
De sorte que je me trouve être d’accord avec Michel et Reality,…, tout en souhaitant qu’ils se retrouvent dos à dos pour luter contre cette gangrène.
La tolérance est toujours honteuse, méprisante et méprisable! L’origine d’un individu ne doit pas être un critère de tolérance : un trafiquant doit finir au gnouf!
Les sujets polémiques comme “la nationalité” laissent perdurer trafics et blanchiments!
Aussi longtemps qu’on ne comptera pas (et ne punira pas!) comme complice tous ceux qui en profitent avec l’air de ne pas y toucher, rien ne servira a rien!
Vespasien l’avait bien dit, l’argent n’a pas d’odeur!
Les “barbus” sont une ploutocratie comme une autre… et ce n’est pas hier qu’ils se permettaient de menacer des soldats français (selon eux) “musulmans et traitres à leur frères” par ce qu’ils n’auraient pas choisi le bon “camp” en Yougo…
Enfin , l’Algérie compte des citoyens né en France et qui sont, par piété filiale, rentré au “pays” faire leur “temps” et rôtir 2 (ou 3?) ans dans le désert avant de rentrer en France.
Ceux la Reality vous auriez grand intérêt à les voir revenir… On n’a jamais assez de brave gens!
Enfin, n’en déplaise aux “internationalistes bobo -crates” la nationalité est une chose importante, l’automatisme et le “droit du sol” ne produit que des déracinés… Qui se rattraperont à la première illusion qui passe, au premier bonimenteur venu…
Par Sempre en Davant on mar 12, 2013
euh, on les fusille avec des balles rouillées pour être sur qu’ils attrappent le tétanos !
j’ai tout bon, là ? bon, je sort .
Par revnonausujai on mar 12, 2013
Tout à fait d’accord sempre, la nationalité est une chose importante, primordiale même, mais les internationalistes mondialistes bobocrates veulent casser cet état de fait selon leur bon vouloir…Les peuples ont besoin d’être assimilés à une terre, à une nation.
Chacun chez soi et les brebis seront bien gardées ce qui n’empêche évidemment pas, les mouvements de populations…
Le droit du sol est une atteinte à tous les français de souches (ah ça énerve taubira, fourest & co quand on dit français de souche, tant mieux, je continuerai de le dire alors…)et ne comble pas de joie certains ne parvenant pas à s’insérer chez nous, ce que je peux comprendre mais dans ce cas, il y d’autres pays à vivre ! (ah oui vrai, y’a moins d’allocs, j’suis bête)
Par bibi75 on mar 12, 2013
“Ces binationaux sont le problème des politiques qui les ont importés dans notre pays, ils n’ont rien de commun avec l’histoire de France ou les Français. Décréter une identité de papier ne fait pas de vous un citoyen.”
Pas mieux michel…
Par bibi75 on mar 12, 2013
Si vous permettez une petite remarque perso:
J ai moi même vécu en France quelques temps, ou j’ai exercé mon métier pour le compte d’une firme multinationale.
J’ai créé des emplois en France et j’ai été (par le biais de décisions de gestion) a l’origine d’investissements US conséquents dans l’économie française. Je suis heureux de l’avoir fait.
Je n’ai jamais voulu prendre la citoyenneté française même si la loi de votre pays me le permettais.
J’aime mon pays, et je suis fier de ma citoyenneté algérienne.
J’ai quitté votre pays il y a longtemps, et je vis chez moi en Algérie ou nous avons souffert du terrorisme que nous combattons et que nous avons réussi à mettre en échec pour l’essentiel.
Je n’ai jamais obtenu d’avantages de quelque nature que ce soit en France ou je payais beaucoup plus d’impôts que plus de 90% des français, tout en étant étranger.
Alors de grâce, je demande aux gens qui font des amalgames: réfléchissez un peu avant de parler.
Les raccourcis contre productifs ne servent ni la sécurité ni l’économie de votre pays…
Par Reality Check on mar 12, 2013
Mais je le sais bien reality, je parle de ceux qui ne savent pas ou ne veulent pas s’insérer en france alors quand, en plus, ils veulent tout faire péter, comment veux-tu qu’on réagisse ?
Y’a un moment donné, faut mettre les choses à plat et dire les choses telles qu’elles sont envers ces fous d’islam qui veulent faire de la france (et d’autres pays) une terre d’islam, ça, c’est même pas la peine d’y penser.
Est-ce qu’on va construire des églises en arabie saoudite ? Non, alors ils n’ont rien à faire en france et en occident.
Par bibi75 on mar 12, 2013
Reality, votre patriotisme vous honore.
A vous lire, vous devez pourtant avoir quitté la France il y a plus de 20 ans.
Vous ne semblez pas avoir conscience de l’ampleur de l’économie souterraine ou de la violence des conflits entre “français récents”.
Je ne polluerai pas ce site par de longues liste d’exemples.
Pour rester primaire, pour trier les bons ou les c..s nul besoin de critères de race ou de religion.
Hélas, nous sommes sous la constante “compassion” de l’élite politico médiatique qui trouve qu’on ne saurait exiger de telle ou telle “communauté” qu’elle respecte ceci ou cela! La Loi n’est donc plus la même pour tous?!?
Qu’il gardent leur “lendemains qui chantent” pour les “party” derrière les hauts murs de leur “gated communauty”!
La France n’était pas l’Afrique du Sud et c’était très bien comme cela… Et vous ne pouvez ignorer que la fin de apartheid a surtout impliqué l’ajout de plusieurs nouveaux rangs de barbelés!
Aussi, pardonnez moi si je vous ai offensé par un manque de clarté et permettez que je reformule : il faut d’abord et avant tout s’attaquer au fric, du plus menu fretin au mieux “mis” des blanchisseurs…
Il faut ensuite s’occuper du reste et non se servir du reste pour occulter les “petits trafics” qui pèsent tant de milliards!
Pas d’hypocrisie, cessons de faire mine de croire que les grandes feuilles d’OCB servent au maladroits qui ne veulent pas gâcher leur de tabac “Caporal” à rouler! La cocaïne l’héro, ou le shit financent les barbus…
D’ailleurs, nous serions bien inspiré de réduire au tiers nos 348 sénateurs et 577 députés comme d’exiger d’eux qu’ils travaillent (enfin!) à réduire le nombre de nos lois pour en refaire un corpus utile et non leur réclame personnelle…
Comme disait Tacite : Plus l’État est corrompu, plus il y a de lois!
Voila deux décades déjà que le vice Président du Conseil d’Etat disait à la télévision qu’elles étaient “tellement nombreuse qu’elles étaient inconnaissable” : Fermez le banc!
Par Sempre en Davant on mar 13, 2013
être français ça peut se décrété :pour service rendu à la nation (légionnaire ,harki…)par exemple
Ne plus être français ne devrait (et n’est pas) dans le pouvoir de personne , être français ça s’attrappe et c’est incurable !
Pou rillustrer nous avons des musulmans , des juifs , des protestants… des noirs des jaunes , des blancs : et si beaucoup se sentent encore attaché à leurs pays d’origine , l’immense majorité se sent en partie français, en partie vous me direz ? oui mais cette partie colle a la peau , comme indélibile , ça ressemble dailleurs un peu à une religion….
évidement il y a des moutons noirs , mais se sont nos moutons noirs et c’est à nous de nous en occuper , ne serai ce que pour s’assurrer qu’il sont bien coupable .
ensuite aprés vingt ans de prison il ressortent :français avec des cheveux blancs
dailleurs pour se les faire extradés il faut bien qu il reste français sinon le facteur international ne nous renverra pas le colis!
être français ça collle à la peau et c’est se qui dérange le plus les jihadistes , Pour ces collègues internationnaux ça restera toujours quelqu un succeptible de tourner sa veste et de se refugier dans son pays!
Par MIDAS LE VOLTIGEUR on mar 13, 2013
http://www.bvoltaire.fr/adrienabauzit/immigration-aznavour-encore-plus-radical-que-le-fn,14333
Par jean pierre on mar 13, 2013
Tout ça me donne plutôt l’impression d’une grande lâcheté, d’une grande faiblesse.
A quoi bon se séparer de ces individus si c’est pour les combattre à nouveau ? Je m’explique: Qu’est-ce qui nous garantit que ces personnes seront bien emprisonné à vie à l’étranger ? Autant les garder chez nous et veiller à ce qu’ils ne voit plus le soleil se lever.. Que ce soit par la prison à vie ou par des moyens plus expéditifs.. Mais bien sûr ça demande du courage politique… ce qui n’existe pas en France.
Par Hassan on mar 13, 2013
wrecker
on ne peut pas en faire des apatrides pour deux bonnes raisons
admettons que zinzin en question revienne dans le droit chemin et après avoir passé 15 ans dune géole quelconque, devienne un quidam quelconque, quelle est sa nationalité ? comment se déplace t’il sans passeport puisqu’il n’a pas de pays d’origine… il est en permanence en situation irrégulière et on l’extrade vers où ?
nier la nationalité , même à un voyou, c’est tout simplement nier le concept de nation.
non la seule chose, c’est qu’il soit jugé dans le pays dans lequel il a fait la guerre. le problème est que cela peut lui coûter la vie et cela , nous pose un autre problème..
Par philippe60 on mar 14, 2013